Travaux paysagers pour la Ville de Malakoff

Le marché a pour objet des travaux paysagers et de plantations à réaliser pour le compte de la ville de Malakoff. Les travaux seront confiés à un opérateur économique au fur à mesure des besoins, selon les conditions techniques définies dans le CCTP. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant maximum annuel est fixé à 500 000 euro(s) HT