RECEPTION, TRANSFERT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS_2 LOTS LOT 1 : RECEPTION ET TRANSFERT DES DECHETS VERTS LOT 2 : RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS
Appel d'offres
Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
2025-07-24
La présente consultation concerne la réception, le transfert et le traitement de déchets verts triés à la source. Elle est allotie : Lot n°1 : réception et transfert des déchets verts ; Lot n°2 : réception et traitement des déchets verts. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, fractionné à bons de commande conformément aux articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du même code, dont les seuils pour la durée initiale du marché, sont les suivants : - Sans minimum ; - Maximum pour l'ensemble des attributaires du lot 1 : 45 000 tonnes sur la durée du marché qui est de 4 ans ; - Maximum pour l'ensemble des attributaires du lot 2 : 120 000 tonnes sur la durée du marché qui est de 4 ans. Le nombre maximum de Titulaire est fixé à six pour le lot 1 et six pour le lot 2. Le détail des prestations figure dans le CCTP.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-84028
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Dates importantes
- Date de clôture : 16/09/2025 13:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Paris (75)
- Identifiant interne : 25017
Lots
Lot n°1 : réception et transfert des déchets verts.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, fractionné à bons de commande conformément aux articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du même code, dont les seuils pour la durée initiale du marché, sont les suivants : - Sans minimum ; - Maximum pour l'ensemble des attributaires du lot 1 : 45 000 tonnes sur la durée du marché qui est de 4 ans. Le nombre maximum de Titulaire est fixé à six. Le détail figure dans le CCTP.
Lot n°2 : réception et traitement des déchets verts.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, fractionné à bons de commande conformément aux articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du même code, dont les seuils pour la durée initiale du marché, sont les suivants : - Sans minimum ; - Maximum pour l'ensemble des attributaires du lot 2 : 120 000 tonnes sur la durée du marché qui est de 4 ans. Le nombre maximum de Titulaire est fixé à six. Le détail figure dans le CCTP
Acheteurs
Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
SIRET: 25750007400030
Documents
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