Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics amiante, plomb, radon et PEMD avant travaux pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID de Metz

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un (1) mois avant la fin de la période. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois par période d'un an à la date anniversaire de notification. En cas de non reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans.