Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine à marchés subséquents et à bons de commande dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Quartier des 2 Lions à Tours (37).
Appel d'offres
2025-07-23
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir : - les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de maîtrise d'oeuvre (= mission n° 02 - cf. détails dans le CCTP). - les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations intellectuelles (missions n° 01, 03, 04 et 05 - cf. détails dans le CCTP). L'accord-cadre est mono-attributaire.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-83263
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 71400000
Dates importantes
- Date de clôture : 25/09/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Cher (18), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Loir-et-Cher (41), Loiret (45)
- Identifiant interne : 189
Lots
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.
LOT-0001L'accord-cadre a pour objet d'établir : - les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des missions de maîtrise d'oeuvre (= mission n° 02 - cf. détails dans le CCTP). - les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations intellectuelles (missions n° 01, 03, 04 et 05 - cf. détails dans le CCTP). L'accord-cadre est mono-attributaire.
Acheteurs
Société d'Equipement de la Touraine
ORG-0001SIRET: 58480162500040
Documents
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