Fourniture de pièces mécaniques adaptables, pièces détachées et accessoires destinés à la maintenance des véhicules et engins du Département de l'Indre, du SDIS de l'Indre et de l'Etablissement Public Départemental Blanche de Fontarce

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Chaque accord-cadre débute à sa notification pour une durée d'un an et pourra être reconduit 3 fois. Accord-cadre sans minimum, avec un montant maximum annuel de : - 125 000 euros HT pour le Département de l'Indre, - 120 000 euros HT pour le SDIS de l'Indre, - 10 000 euros HT pour l'E.P.D. Blanche de Fontarce. Pour certaines prestations non listées au bordereau des prix, les prestations feront l'objet de marchés subséquents au sens des articles R. 2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront attribués sur la base de cet accord-cadre et après consultation du titulaire de l'accord-cadre. Le délai de livraison des pièces listées au bordereau des prix et indiquées comme étant en stock chez le prestataire est de J+1 au plus tard (jours ouvrés). Le délai de livraison des autres pièces (non stockées sur le site du prestataire ou hors bordereau des prix) est laissé à l'initiative du candidat. Toutefois, celui-ci ne pourra être supérieur à J+2. Pour des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise est demandée sur des prix du catalogue.