Maîtrise d oeuvre et Assistance à la Maîtrise d ouvrage pour l aménagement et la création de voiries et réseaux divers sur le territoire de la Métropole Aix Marseille Provence

L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La date de début de l'accord cadre est estimative. La valeur estimée de l'accord cadre s'entend sur un an. En vue d'optimiser la concurrence sur cet accord-cadre et de garantir la bonne exécution des missions, au vu de l'importance de la taille du territoire métropolitain il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La date de début de l'accord cadre est estimative. La valeur estimée de l'accord cadre s'entend sur un an. En vue d'optimiser la concurrence sur cet accord-cadre et de garantir la bonne exécution des missions au vu de l'importance de la taille du territoire métropolitain il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La date de début de l'accord cadre est estimative. La valeur estimée de l'accord cadre s'entend sur un an. En vue d'optimiser la concurrence sur cet accord-cadre et de garantir la bonne exécution des missions au vu de l'importance de la taille du territoire métropolitain il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La date de début de l'accord de l'accord cadre est estimative. La valeur estimée de l'accord cadre s'entend sur un an. En vue d'optimiser la concurrence sur cet accord-cadre et de garantir la bonne exécution des missions, au vu de l'importance de la taille du territoire métropolitain il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La date de début de l'accord de l'accord cadre est estimative. La valeur estimée de l'accord cadre s'entend sur un an. En vue d'optimiser la concurrence sur cet accord-cadre et de garantir la bonne exécution des missions, au vu de l'importance de la taille du territoire métropolitain il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'attribution des bons de commande pour le lot 6 figurent au CCAP. La date de début de l'accord de l'accord cadre est estimative. La valeur estimée de l'accord cadre s'entend sur un an. En vue d'optimiser la concurrence sur cet accord-cadre et de garantir la bonne exécution des missions, au vu de l'importance de la taille du territoire métropolitain il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.