Services d'assurances pour la commune de Drancy.

Lot 1 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. Les spécifications techniques du présent lot 1 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 1, notamment, le Cahier des Clauses administratives Particulières (C.C.A.P) propre au lot 1, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses annexes propres au lot 1, les Conditions Générales de Garanties (C.G.G) propre au lot 1, l'inventaires des risques et ses annexes propres au lot 1 ainsi que l'état de sinistralité propre au lot 1.

La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l'ensemble de ses services. Les spécifications techniques du présent lot 2 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 2, notamment, le Cahier des Clauses administratives Particulières (C.C.A.P) propre au lot 2, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) propre au lot 2, les Conditions Générales de Garanties (C.G.G) propre au lot 2, l'inventaires des risques et son annexe propres au lot 2 ainsi que l'état de sinistralité propre au lot 2.

La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes. Les spécifications techniques du présent lot 3 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 3, notamment, le Cahier des Clauses administratives Particulières (C.C.A.P) propre au lot 3, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) propre au lot 3, les Conditions Générales de Garanties (C.G.G) propres au lot 3, l'inventaires des risques et son annexe propres au lot 3 ainsi que l'état de sinistralité propre au lot 3.

La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant la protection juridique des agents et des élus. Les spécifications techniques du présent lot 4 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 4, notamment, le Cahier des Clauses administratives Particulières (C.C.A.P) propre au lot 4, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) propre au lot 4, les Conditions Générales de Garanties (C.G.G) propres au lot 4, l'inventaires des risques et son annexe propres au lot 4 ainsi que l'état de sinistralité propre au lot 4.