Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif aux travaux publics pour l'entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l'extérieur de la ville
Appel d'offres
Ville d'aubervilliers
2025-07-18
TravauxDémolitionPeinture (travaux)Gros oeuvreMenuiserieTotal 119.24 M€ (maximum)17 lots dès 4.80 M€
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien, d'aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux, de travaux de substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l'extérieur de la ville.
Il est à noter que cet accord-cadre est passé en groupement de commande entre la ville et le CCAS et dont la Ville est le coordonnateur.
Les modalités et conditions d'exécution des prestations objet de l'accord-cadre sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Le présent accord-cadre de travaux est décomposé en 17 lots, comme suit, étant entendu que chaque lot est un accord-cadre distinct :
1 Démolition
2 Gros oeuvre, maçonnerie, carrelage
3 Ravalement façade
4 Plomberie, sanitaires
5 Electricité Courant Fort et Courant Faible
6 Cuisine et buanderie
7 Peinture intérieure, revêtements de sols, signalétique
8 Menuiseries extérieures, serrurerie et métallerie, vitrerie
9 Espaces verts aménagements extérieurs
10 Toiture, etanchéité
11 Menuiseries bois intérieures et extérieures
12 Cloison, doublage, faux plafond
13 Désamiantage, déplombage
14 Chauffage, ventilation, climatisation
15 Couverture, zinguerie, charpente
16 Voirie, Réseaux Divers, VRD
17 Travaux de sécurisation des sites
Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou tous les lots. l'accord-cadre est multi-attributaire, avec un maximum de trois (3) attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offre reçue, pour l'ensemble des lots et dont la méthode d'attribution des commandes et précisée à l'article 1.3 du CCAP.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-81458
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45223220 - Travaux de gros œuvre, 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45113000 - Travaux de chantier, 45262522 - Travaux de maçonnerie, 45330000 - Travaux de plomberie, 45421000 - Travaux de menuiserie, 45443000 - Travaux de façade
Dates importantes
- Date de clôture : 18/08/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
95270 Asnière-sur-Oise
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95)
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
Lots
Démolition
LOT-0001Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 200 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant4.80 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Gros oeuvre, maçonnerie, carrelage
LOT-0002Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait. Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : - pas de montant minimum - montant maximum : 2 900 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant11.60 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.. La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Ravalement façade
LOT-0003Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait. Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique : - pas de montant minimum - montant maximum : 1 650 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.60 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.. La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Plomberie, sanitaires
LOT-0004Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 600 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.40 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Electricité Courant Fort et Courant Faible
LOT-0005Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 900 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant7.60 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Cuisine et buanderie
LOT-0006Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 500 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Peinture intérieure, revêtements de sols, signalétique
LOT-0007Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 600 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.40 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Menuiseries extérieures, serrurerie et métallerie, vitrerie
LOT-0008Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 2 550 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant10.20 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Espaces verts aménagements extérieurs
LOT-0009Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 525 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.10 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Toiture, etanchéité
LOT-0010Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 600 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.40 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Menuiseries bois intérieures et extérieures
LOT-0011Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 550 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.20 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Cloison, doublage, faux plafond
LOT-0012Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 550 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.20 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Désamiantage, déplombage
LOT-0013Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 610 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.44 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Chauffage, ventilation, climatisation
LOT-0014Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 550 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.20 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Couverture, zinguerie, charpente
LOT-0015Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 600 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant6.40 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Voirie, Réseaux Divers, VRD
LOT-0016Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 2 525 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant10.10 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
Travaux de sécurisation des sites
LOT-0017Travaux
La description des contraintes dans le cadre de la réalisation des travaux et les spécifications techniques détaillées sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot (C.C.T.P.). L'accord-cadre est conclu essentiellement à prix unitaires, qui seront appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base du bordereau de prix unitaires et d'autre part les remises indiquées sur la base de devis dans le cadre des travaux exceptionnel à forfait.
Les prestations feront l'objet de bons de commande susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes, conformément aux dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 1 400 000 euros H.T
Durée prévue4 ans
Montant5.60 M€
Localisation
93300 Aubervilliers
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre de travaux multi-attributaires, à bon de commandes conformément aux articles R2162-2 à R2162-6 du Code de la commande publique avec un maximum de trois (3) attributaires par lot, pour l'ensemble des lots sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres..
La méthodologie d'attribution des commandes selon la méthode "à tour de rôle" est précisée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026 ou à défaut à sa date de notification si elle est ultérieure, et renouvelable par reconduction tacite par périodes successives d'un an, trois fois au maximum.
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