Maîtrise d'OEuvre pour l'opération de construction d'un Pôle Economie Circulaire

Le présent marché concerne la maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle Economie Circulaire La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. La mission confiée à l'attributaire du marché négocié, équipe lauréate de la procédure de concours restreinte de maîtrise d'oeuvre sur esquisse, est une mission de base au sens de l'article L.2431-1 du Code de la Commande Publique relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtrises d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé.