Diagnostics sur le patrimoine immobilier de l'EPF Doubs Bourgogne Franche-Comté

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Yonne Nord (89) ; - Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ; - Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ; - Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ; - Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ; - Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ; - Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ; -Commune d'Auxonne (21)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ; - Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ; - Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ; - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ; - Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ; - Communauté de Communes du Clunisois (71) ; - Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ; - Communauté de Communes Terres de Bresse (71)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ; - Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ; - Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ; - Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ; - Communauté de Communes La Grandvallière (39) ; - Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ; - Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ; - Communauté de Communes Altitude 800 (25)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Loue-Lison (25) ; - Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ; - Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ; - Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ; - Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ; - Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ; - Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ; - Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ; - Communauté de Communes Val de Gray (70) ; - Communauté de Communes Jura Nord (39)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ; - Communauté de Communes de Montbenoit (25) ; - Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ; - Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ; - Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ; - Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ; - Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ; - Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ; - Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ; - Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Yonne Nord (89) ; - Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ; - Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ; - Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ; - Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ; - Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ; - Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ; -Commune d'Auxonne (21)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ; - Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ; - Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ; - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ; - Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ; - Communauté de Communes du Clunisois (71) ; - Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ; - Communauté de Communes Terres de Bresse (71)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ; - Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ; - Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ; - Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ; - Communauté de Communes La Grandvallière (39) ; - Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ; - Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ; - Communauté de Communes Altitude 800 (25)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Loue-Lison (25) ; - Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ; - Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ; - Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ; - Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ; - Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ; - Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ; - Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ; - Communauté de Communes Val de Gray (70) ; - Communauté de Communes Jura Nord (39)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur les bâtiments présents dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ; - Communauté de Communes de Montbenoit (25) ; - Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ; - Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ; - Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ; - Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ; - Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ; - Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ; - Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ; - Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 1, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Yonne Nord (89) ; - Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais (89) ; - Communauté de Communes de l'Agglomération Migennoise (89) ; - Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (89) ; - Communauté de Communes de Puisaye-Forterre (89) ; - Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (89) ; - Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise (21) ; -Commune d'Auxonne (21)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 2, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Amognes Coeur du Nivernais ( 58) ; - Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (58) ; - Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan (71) ; - Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-lès-Mines (71) ; - Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise (71) ; - Communauté de Communes du Clunisois (71) ; - Communauté de Communes Brionnais Sud-Bourgogne (71) ; - Communauté de Communes Terres de Bresse (71)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 3, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté d'Agglomération Espace Communautaire Lons Agglomération (39) ; - Communauté de Communes Terre d'Emeraude Communauté (39) ; - Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (39) ; - Communauté de Communes Haut-Jura Arcade Communauté (39) ; - Communauté de Communes La Grandvallière (39) ; - Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (25) ; - Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (25) ; - Communauté de Communes Altitude 800 (25)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics amiante et HAP sur les enrobés présents dans le patrimoine du Secteur 4, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes Loue-Lison (25) ; - Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole (25) ; - Communauté de Communes Doubs Baumois (25) ; - Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes (25) ; - Communauté de Communes Rahin et Cherimont ((70) ; - Communauté de Communes du Pays de Lure (70) ; - Communauté de Communes du Pays de Montbozon et du Chanois (70) ; - Communauté de Communes des Monts de Gy (70) ; - Communauté de Communes Val de Gray (70) ; - Communauté de Communes Jura Nord (39)

Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics avant-vente dans le patrimoine du Secteur 5, qui est composé des EPCI suivants : - Communauté de Communes du Grand Pontarlier (25) ; - Communauté de Communes de Montbenoit (25) ; - Communauté de Communes du Val de Morteau (25) ; - Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs (25) ; - Communauté de Communes du Plateau de Russey (25) ; - Communauté de Communes du Pays de Maîche (25) ; - Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (25) ; - Communauté d'Agglomération Pays de Montbéliard Agglomération (25) ; - Communauté de Communes du Sud Territoire de Belfort (90) ; - Communauté de Communes des Vosges du Sud (90)