La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté
Appel d'offres
CHU BESANCON
2025-07-13
La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 20 lots. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-79833
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 85143000 - Services ambulanciers, 60100000 - Services de transport routier
Dates importantes
- Date de clôture : 29/08/2025 14:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Côte-d'Or (21), Doubs (25), Jura (39), Nièvre (58), Haute-Saône (70), Saône-et-Loire (71), Yonne (89), Territoire de Belfort (90)
- Identifiant interne : 2025-23
Lots
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
LOT-0001Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
LOT-0002Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
LOT-0003Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
LOT-0004Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
LOT-0005Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
LOT-0006Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
LOT-0007Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
LOT-0008Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars
LOT-0009Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier de Novillars
LOT-0010Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
LOT-0011Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
LOT-0012Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
LOT-0013Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
LOT-0014Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
LOT-0015Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
LOT-0016Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
LOT-0017Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
LOT-0018Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
LOT-0019Voir le descriptif technique dans le CCTP
Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté
LOT-0020Voir le descriptif technique dans le CCTP
Acheteurs
CHU BESANCON
SIRET: 26250176000264
Documents
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