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La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté

Appel d'offres

2025-07-13

ServicesTransport

La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 20 lots. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-79833
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 85143000, 60100000

Dates importantes

  • Date de cloture : 29/08/2025 14:00 (45 jours 16 heures restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2025-23

Lots

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames

LOT-0001
Services

Voir le descriptif technique dans le CCTP

Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames

LOT-0002
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau

LOT-0003
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau

LOT-0004
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'Etablissement de Santé de Quingey

LOT-0005
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l'Etablissement de Santé de Quingey

LOT-0006
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans

LOT-0007
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans

LOT-0008
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars

LOT-0009
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier de Novillars

LOT-0010
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole

LOT-0011
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole

LOT-0012
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie

LOT-0013
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie

LOT-0014
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté

LOT-0015
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté

LOT-0016
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon

LOT-0017
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon

LOT-0018
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon

LOT-0019
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté

LOT-0020
Services

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Durée prévue1 an
Classification CPV85143000, 60100000

Acheteurs

CHU BESANCON

ORG-0001

SIRET: 26250176000264

AdresseDSHA Bâtiment blanc 3 boulevard Alexandre Fleming, 25030, Besançon

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