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Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de vases colorés urbains de plantation. Ces pots seront installés en régie par la Commune de Saint-Victoret Lieu de fourniture : le lieu sera défini ultérieurement par la Commune de Saint-Victoret

Appel d'offres

2025-07-11

La procédure de passation utilisée est une procédure adaptée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-2, R. 2123-1, R. 2123-5, R. 2143-1, et R. 2151-1. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un maximum de 90 000 euros , passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14

Informations générales

  • Appel d'offres N° 25-79336
  • Procédure : procédure adaptée (MAPA)
  • Famille : MAPA

Dates importantes

  • Date de cloture : 01/08/2025 12:00 (15 jours 0 heures restants)

Autres informations

Durée prévue : 2 ans

Acheteurs

Mairie de Saint-Victoret

ORG-0001

Identifiant:

AdresseEsplanade Albert Mairot

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