FOURNITURE ET LIVRAISON DE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, DE BIO-SEAUX ET DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LE SIOM DE LA VALLÉE DE CHEVREUSE
Appel d'offres
2025-07-13
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs individuels, de grilles anti-intrusion, de bio-seaux ainsi que des pièces détachées correspondantes pour les habitants du territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse. Le présent accord-cadre est décomposé en deux lots, faisant chacun l'objet d'un marché distinct avec un attributaire par marché, détaillés comme suit : - Lot 1 : fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes - Lot 2 : fourniture et livraison de bio-seaux. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre distinct, à prix unitaires et à bons de commande en application de l'article R2362-8 du Code de la Commande Publique. Chaque lot s'exécute par l'émission de bons de commande. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, chaque lot est encadré par des montants annuels minimaux et maximaux, comme suit : Lot n°1:Montant minimum annuel:0 euros HT/ Montant maximum annuel:50 000 euros HT Lot n°2:Montant minimum annuel:0 euros HT/Montant maximum annuel:20 000 euros HT Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même soumissionnaire est de 2. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché prendra fin au 31 décembre 2028.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-79282
- Procédure : ouverte
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 34928480
Dates importantes
- Date de cloture : 08/09/2025 10:00 (51 jours 18 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Essonne (91)
- Identifiant interne : 25.011
Lots
Lot 1 : fourniture et livraison de composteurs individuels et de pièces détachées correspondantes
LOT-0001FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS, DE GRILLES ANTI-INTRUSION ET DES PIECES DETACHEES CORRESPONDANTES. Les composteurs individuels doivent correspondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 25.011. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, le lot 1 est encadré par des montants minimaux et maximaux annuels, comme suit : montant minimum annuel: 0euros HT /Montant maximum annuel: 50 000 euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché prendra fin au 31 décembre 2028.
Lot 2 : fourniture et livraison de bio-seaux
LOT-0002Fourniture et livraison de bioseaux qui doivent correspondre aux caractéristiques indiquées dans le CCTP 25.011. Le SIOM fournit des bioseaux aux habitants disposant d'un composteur individuel, collectif, et dans le cadre de la collecte des biodéchets en porte à porte ou en points d'apport volontaire. Ces bioseaux ont pour utilité de transporter les déchets de cuisine vers le bac ou le composteur. S'agissant des prestations unitaires à bons de commande, le lot 2 est encadré par des montants minimaux et maximaux annuels, comme suit : montant minimum annuel: 0euros HT /Montant maximum annuel: 20 000 euros HT. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. En cas de reconductions successives, la durée totale du marché prendra fin au 31 décembre 2028.
Acheteurs
SIOM de la Vallée de Chevreuse
ORG-0001SIRET: 20006232100019
Fournisseurs
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