La présente consultation a pour objet la passation d'un contrat d'assurance DO / TRC / CCRD dans le cadre des travaux de Construction de la Plateforme « Maison des Seniors », à Saint-Héand dans la Loire

Variantes non autorisées. Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux & honoraires (Maîtrise d'oeuvre, contrôleur technique, CSPS, OPC et études géotechniques) : 17 701 779 euro(s) HT - Opération soumise à une TVA finale de 5.5% dans le cadre du dispositif de livraison à soi-même (LASM) Surfaces du projet : 7 200 m² SDO en neuf