Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de remise en état et fourniture de caisses d'orangerie

Le présent accord-cadre a pour objet la remise en état et la fourniture de caisses d'orangerie pour le Jardin du Luxembourg (Paris VIe). Une description complète des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures qui s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément au deuxième alinéa de l'article R. 2162-2 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono attributaire.