Prestation de contrôle qualité du service de Transport urbain de Colmar Agglomération

Le détail des attendus est fixé dans le Cahier des Charges Techniques Particulières (CCTP). Les prestations relèvent d'un marché ordinaire de services, et plus particulièrement de prestations intellectuelles. Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition en lots ou en tranches. Il n'est pas possible d'identifier des prestations distinctes