Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec répartition en « cascade » pour la prestation d'assistance au recrutement de personnel

Nombre maximum de titulaire (sous réserve de la réception d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables) : Lot 1 : 3 titulaires Lot 2 : 3 titulaires Lot 3 : 2 titulaires Lot 4 : 2 titulaires L'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. La règle d'attribution retenue est celle de la multi-attribution dite « en cascade ». Les titulaires sont classés par numéro (TITULAIRE 1, TITULAIRE 2, TITULAIRE 3), attribué en fonction du classement réalisé à l'issue de l'analyse des offres, selon les critères déterminés dans le règlement de consultation. Ce numéro sera attribué et communiqué à chaque titulaire lors de la notification de chacun des lots. Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un maximum pour le : Lot 1 : 491 400 Euros HT Lot 2 : 491 400 Euros HT Lot 3 : 468 000 Euros HT Lot 4 : 208 000 Euros HT Au-delà de ces plafonds, ladite procédure aura épuisé ces effets.