Prestations exceptionnelles d’exploitation du haut de quai des déchèteries de Nîmes Métropole

Appel d'offres

2025-07-08

ServicesOrdures ménagères (prestations)Prestations de servicesSurveillance300 k€ à 2.05 M€ (1 à 2 lots, estimé)

Les prestations ont pour objet principal la gestion du haut de quai des déchèteries exploitées en régie par Nîmes Métropole, en remplacement ou en complément des agents titulaires de la collectivité. Le marché comporte également des prestations de surveillance et de sécurité. Le périmètre du contrat comprend les six déchèteries du territoire dont le haut de quai est actuellement exploité en régie. Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en 2 lots. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire. Les prestations de chaque lot font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de cloture : 04/08/2025 10:00 (17 jours 0 heures restants)

Autres informations

Localisation : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
  • Départements de publication : Gard (30)
  • Identifiant interne : 25S018KM

Lots

Lot 1 : Prestations d’exploitation du haut de quai des déchèteries en régie

LOT-0001
Services

Le lot 1 porte sur des prestations d’exploitation du haut de quai des déchèteries en régie. Les prestations comprennent l’exploitation globale du haut de quai des sites : personnel assurant les prestations quotidiennes ainsi que toutes les sujétions rattachées (déplacement jusqu’au lieu d’exercice des prestations, équipement en EPI, restauration, etc.). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 25 septembre 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 24 mois. Il est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois à chaque reconduction. L'ensemble des prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum, avec un montant maximum de 850 000 euros HT pour la période initiale et un montant maximum de 450 000 euros HT pour les 2 périodes de reconduction. Les prestations s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.

Identifiant interne25S018KM - Lot 1
Durée prévue4 ans
Classification CPV90500000
Date de début2025-09-25
Montant1.75 M€, 1.75 M€ (maximum)
LocalisationTerritoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Adapté aux PME

Lot 2 : Prestations de surveillance et de sécurité des déchèteries en régie

LOT-0003
Services

Le lot 2 porte sur des prestations de surveillance et de sécurité des déchèteries en régie. Il est attendu du titulaire qu’il puisse assurer les prestations de surveillance pendant mais aussi en dehors des horaires d’ouverture des sites pour des besoins très ponctuels. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 25 septembre 2025 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, et s’achève à l'issue de 24 mois. Il est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois à chaque reconduction. L'ensemble des prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum, avec un montant maximum de 150 000 euros HT pour la période initiale et un montant maximum de 75 000 euros HT pour les 2 périodes de reconduction. Les prestations s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.

Identifiant interne25S018KM - Lot 2
Durée prévue4 ans
Date de début2025-09-25
Montant300 k€, 300 k€ (maximum)
LocalisationTerritoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
Adapté aux PME

Acheteurs

Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole

ORG-0001

SIRET: 24300064300045

AdresseColisée 2, 30947, Nîmes cedex 9

Fournisseurs

Publications Office of the European Union

ORG-0000

Identifiant: PUBL

Adresse2417, Luxembourg
Site Webop.europa.eu

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