Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la gestion des eaux pluviales

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, une entreprise ne pourra pas être déclarée attributaire des deux lots. Autrement dit, si une entreprise arrive en tête sur les deux lots, elle sera déclarée attributaire du lot pour lequel elle a émis une préférence, au vu du document « Expression des choix » figurant dans le DCE. Pour le lot sur lequel elle est arrivée première mais sur lequel elle n'a pas porté son premier choix, le second candidat au classement sera choisi. En l'absence de réponse sur l'ordre de préférence, l'ordre chronologique des lots (1 et 2) sera retenu. Par dérogation à la règle fixée au premier alinéa, une entreprise pourra se voir attribuer les deux lots, si la priorisation faite par cette dernière conduit à l'infructuosité d'un lot. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes prévu pour le lot 1 ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 800 000 euros HT pour la première durée du contrat. Le marché pourra être reconduit une fois pour une même durée et un même montant, soit 1 600 000 euros HT au total. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes prévu pour le lot 2 ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 400 000 euros HT pour la première durée du contrat. Le marché pourra être reconduit une fois pour une même durée et un même montant, soit 800 000 euros HT au total.

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, une entreprise ne pourra pas être déclarée attributaire des deux lots. Autrement dit, si une entreprise arrive en tête sur les deux lots, elle sera déclarée attributaire du lot pour lequel elle a émis une préférence, au vu du document « Expression des choix » figurant dans le DCE. Pour le lot sur lequel elle est arrivée première mais sur lequel elle n'a pas porté son premier choix, le second candidat au classement sera choisi. En l'absence de réponse sur l'ordre de préférence, l'ordre chronologique des lots (1 et 2) sera retenu. Par dérogation à la règle fixée au premier alinéa, une entreprise pourra se voir attribuer les deux lots, si la priorisation faite par cette dernière conduit à l'infructuosité d'un lot. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes prévu pour le lot 1 ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 800 000 euros HT pour la première durée du contrat. Le marché pourra être reconduit une fois pour une même durée et un même montant, soit 1 600 000 euros HT au total. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes prévu pour le lot 2 ne comporte pas de minimum mais comporte un maximum de 400 000 euros HT pour la première durée du contrat. Le marché pourra être reconduit une fois pour une même durée et un même montant, soit 800 000 euros HT au total.