ACQUISITION D'EQUIPEMENTS POUR L'ENTRETIEN MENAGER DES LYCEES PUBLICS DE LA REGION PAYS DE LA LOIRE - 10 LOTS

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 1 - Aspirateurs Montant minimum : 19 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 100 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 2 - Aspirateurs dorsaux Montant minimum : 4 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 50 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 3 - Autolaveuses Montant minimum : 100 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 400 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 4 - Monobrosses Montant minimum : 3 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 80 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 5 - Balayeuses Montant minimum : 5 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 60 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 6 - Rotocleaners pour lavage basique Montant minimum : 3 000Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 30 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 7 - Rotocleaners pour remise en état Montant minimum : 7 000Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 100 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 8 - Chariots de ménage Montant minimum : 80 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 500 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 9 - Eau ozonée avec système de filtration d'eau Montant minimum : 2 500 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 50 000 Euros HTVA pour 12 mois

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements pour l'entretien ménager des lycées publics de la Région Pays de la Loire. Il vise à remplacer des équipements usagés, à compléter une quantité déjà existante, ou bien encore à équiper les établissements neufs. Le secteur couvre les 5 départements de la région. L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l'acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - Lot 10 - Eau ozonée sans système de filtration d'eau Montant minimum : 2 000 Euros HTVA pour 12 mois Montant maximum : 60 000 Euros HTVA pour 12 mois