Entretien mécanique des terrains de sport

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien mécanique des terrains de sport. La consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec les maximums annuels décrits dans les pièces de consultation