Prestations de Relevés topographiques, bâtimentaires et prestations d'études foncières, sur le patrimoine de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Appel d'offres
Région Auvergne Rhône Alpes
2025-07-04
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-74949
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71351810 - Services topographiques
Dates importantes
- Date de clôture : 12/09/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01), Allier (03), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73)
- Identifiant interne : DAF_2025_000032
Lots
Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
LOT-0001Services
Identifiant internelot 1
Durée prévue4 ans
Montant240 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot.
Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
LOT-0002Services
Identifiant internelot 2
Durée prévue4 ans
Montant400 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
Prestations d'études foncières sur le patrimoine immobilier du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie, Haute Savoie)
LOT-0003Services
Identifiant internelot 3
Durée prévue4 ans
Montant400 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Auvergne » (Puy-de-Dôme, Allier, Cantal et Haute Loire)
LOT-0004Services
Identifiant internelot 4
Durée prévue4 ans
Montant400 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
Prestations de relevés topographiques et bâtimentaires du secteur « Rhône » (Rhône, Ain et Loire)
LOT-0005Services
Identifiant internelot 5
Durée prévue4 ans
Montant800 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
Prestations de relevés Topographiques et bâtimentaires du secteur « Alpes » (Isère, Ardèche, Drôme, Savoie et Haute Savoie)
LOT-0006Services
Identifiant internelot 6
Durée prévue4 ans
Montant800 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats peuvent soumissionner à tous les lots, s'ils respectent les exigences de candidatures. Le nombre maximum de lots pouvant être attribués par candidat est de 1 par spécification technique :
- 1 lot parmi les lots 1 ; 2 et 3
- 1 lot parmi les lots 4 ; 5 et 6 Soit 2 lots(*) au total Les candidats doivent fournir la liste de leur choix par ordre de préférence. Cette liste doit être jointe à l'offre.
Dans le cas où un candidat arriverait en tête de classement pour plus de 2 lots, il se verra attribuer les 2 premiers lots selon son ordre de préférence. Les autres lots seront attribués au candidat classé immédiatement après lui.
(*) Un ou des lots supplémentaires pourront être attribués à un même candidat, dans le cas où il serait le seul soumissionnaire du lot
Acheteurs
Région Auvergne Rhône Alpes
SIRET: 20005376700014
Adresse101 cours Charlemagne, 69269, LYON CEDEX 2
Site Webwww.auvergnerhonealpes.fr
Documents
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