Entretien et travaux de voirie incluant les ouvrages d'art de la voirie

Le présent accord-cadre est relatif à la réalisation d'entretien et travaux de voirie incluant les ouvrages de la voirie de la Commune de Seillans et est passée en vertu des dispositions de l'article R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique régissant la procédure adaptée