Accord-cadre mono-attributaire relatif aux prestations de nettoyage, de fourniture de consommables et d’entretien de la vitrerie intérieure des bâtiments communaux de la Ville de Cergy (3 lots).

Marché à prix mixtes : -Une partie à prix global et forfaitaire, concernant les prestations récurrentes, -Une partie mono-attributaire à bons de commandes, concernant les consommables et les prestations supplémentaires, conclue en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 540 000 € HT pour le lot n°1, de 120 000 € HT pour le lot n°2 et de 320 000 € HT pour le lot n°3, en application de l’article R. 2162-4 du CCP, -Et une partie mono-attributaire à marchés subséquents, concernant notamment les prestations récurrentes à venir pour des bâtiments communaux non identifiés à ce jour, conclue en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-9 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 € HT pour le lot n°1, de 60 000 € HT pour le lot n°2 et de 150 000 € HT pour le lot n°3, en application de l’article R. 2162-4 du CCP. Les visites des bâtiments sont fortement conseillées (détail d'organisation prévu à l'article 6 du règlement de la consultation).