Transport par taxi d'enfants mineurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance du Département des Côtes d'Armor
Appel d'offres
Département des Côtes d'Armor
2025-07-01
Une attribution a été publiée.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-73383
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60120000 - Services de taxi
Dates importantes
- Date de clôture : 01/09/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Côtes-d'Armor (22)
- Identifiant interne : CD22-2025-DEF1-MBE
Lots
Lot 1 - Territoire de DINAN
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 2 - Territoire de GUINGAMP
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 3 - Territoire de LOUDEAC
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 4 - Territoire de SAINT-BRIEUC Agglomération (hors ville de Saint-Brieuc) et LAMBALLE
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 5 - Territoire de SAINT-BRIEUC Ville
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 6 - Territoire de LANNION
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 7 - Territoire de PAIMPOL
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Lot 8 - Territoire de ROSTRENEN
Services
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono attributaire
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
Le contrat est un accord-cadre mono attributaire. La valeur indiquée dans la section "5.1.15 Techniques - Nombre maximal de participants" est fictive en raison d'un blocage technique sur le formulaire de publicité. La limitation du nombre de participant ne concerne que les accords-cadres multi attributaires.
Acheteurs
Département des Côtes d'Armor
SIRET: 22220001600327
AdresseDFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 22023, St brieuc cedex 1
Documents
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