TRAVAUX D HYDROCURAGE SUR LE TERRITOIRE DE : AMI CENTRE, AMI OUEST, AMI NORD, AMI SUD (4 LOTS)
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
2025-06-27
Pour chaque lot, les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-72185
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90470000 - Services de curage des égouts
Dates importantes
- Date de clôture : 28/07/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2025M0075
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats sont informés qu'ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.
Lots
AMI CENTRE
LOT-0001Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an
Identifiant interneLot1
Durée prévue1 an
AMI OUEST
LOT-0002Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an
Identifiant interneLot2
Durée prévue1 an
AMI NORD
LOT-0003Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an
Identifiant interneLot3
Durée prévue1 an
AMI SUD
LOT-0004Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an
Identifiant interneLot4
Durée prévue1 an
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
SIRET: 22120001700012
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public CS 43147, 12031, Rodez cedex
Documents
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