Services d'assurances pour le SMED (8 lots)
Appel d'offres
2025-06-26
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots)
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 15/09/2025 10:00 (78 jours 16 heures restants)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06)
- Identifiant interne : 20250001
Lots
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - hors déchèteries
LOT-0001Assurance des responsabilités et des risques annexes
LOT-0002Assurance des responsabilités et des risques annexes. Le lot 2 prévoit deux prestations supplémentaires éventuelles : - PSE 1 : Risques environnementaux - PSE 2 : RC mandataire
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
LOT-0003Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine
Assurance de la protection juridique de la collectivité
LOT-0004Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
LOT-0005Assurance des prestations statutaires
LOT-0006Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit deux prestations supplémentaires éventuelles - PSE 1 : Maternité - adoption - paternité - PSE 2 : Congé de maladie ordinaire
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Déchèteries du SMED
LOT-0007Assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour les déchèteries du SMED
Assurance cyber risques
LOT-0008Acheteurs
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
ORG-0001SIRET: 20000058600012
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