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Services d'assurances pour le SMED (8 lots)

Appel d'offres

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)

2025-06-26

ServicesAssurance8 lots
Une attribution a été publiée.
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots)

Dates importantes

  • Date de clôture : 15/09/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
16 Allée des Gabians, 06150 Cannes La Bocca
  • Identifiant interne : 20250001
Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

La consultation est effectuée sous forme d’un marché d’appel d’offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.

Lots

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - hors déchèteries

LOT-0001
Services
Identifiant interne20250001L1
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
Bureaux administratifs, 16 Allée des Gabians, 06150 Cannes La Bocca

Assurance des responsabilités et des risques annexes

LOT-0002
Services
Assurance des responsabilités et des risques annexes. Le lot 2 prévoit deux prestations supplémentaires éventuelles : - PSE 1 : Risques environnementaux - PSE 2 : RC mandataire
Identifiant interne20250001L2
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

LOT-0003
Services
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine
Identifiant interne20250001L3
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance de la protection juridique de la collectivité

LOT-0004
Services
Identifiant interne20250001L4
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

LOT-0005
Services
Identifiant interne20250001L5
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance des prestations statutaires

LOT-0006
Services
Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit deux prestations supplémentaires éventuelles - PSE 1 : Maternité - adoption - paternité - PSE 2 : Congé de maladie ordinaire
Identifiant interne20250001L6
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Déchèteries du SMED

LOT-0007
Services
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour les déchèteries du SMED
Identifiant interne20250001L7
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Assurance cyber risques

LOT-0008
Services
Identifiant interne20250001L8
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31

Acheteurs

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)

SIRET: 20000058600012

Adresse16 allée des Gabians, 06150, Cannes La Bocca

Documents

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