Prestations de services d'entretien des voiries et espaces publics en matière de propreté urbaine

Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en valeur fixé par lot. Prestation divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé. Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation Proposition de variantes facultatives non autorisée. Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Clause d'insertion sociale détaillée en annexe de la convention