Groupement de commandes entre Concarneau Cornouaille Agglomération et la ville de Concarneau pour la fourniture et la livraison de carburants par cartes accréditives, et de combustibles (9 lots).

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot ne concerne que CCA. Les quantités sont de 40 000 litres minimum et de 120 000 litres maximum sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 14/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0001) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1. 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot concerne CCA et la ville de Concarneau. Les quantités sont de 120 000 litres minimum et de 240 000 litres maximum pour CCA, et de 200 000 litres minimum et 360 000 litres maximum pour la ville de Concarneau, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 14/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0002) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1. 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot ne concerne que CCA. Les quantités sont de 4 000 litres minimum et de 50 000 litres maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot ne concerne que CCA. Les quantités sont de 45 000 litres minimum et de 130 000 litres maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 14/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0004) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot concerne CCA et la ville de Concarneau. Les quantités sont de 240 000 litres minimum et de 500 000 litres maximum pour CCA, et de 80 000 litres minimum et 200 000 litres maximum pour la ville de Concarneau, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 14/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0005) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot ne concerne que CCA. Les quantités sont de 240 000 litres minimum et de 325 000 litres maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot concerne CCA et la ville de Concarneau. Les quantités sont de 12 000 litres minimum (4 000 litres de fioul domestique et 8 000 litres de fioul GNR) et de 58 000 litres maximum (26 000 litres de fioul domestique et 32 000 litres de fioul GNR) pour CCA, et de 4 000 litres minimum et 16 000 litres maximum de fioul domestique pour la ville de Concarneau, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 07/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0007) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot ne concerne que la ville de Concarneau. Les quantités sont de 5 200 litres minimum et de 8 500 litres maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 07/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0008) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.

L'accord-cadre mono-attributaire est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. L'accord-cadre avec minimum et maximum en quantités est passé en application des articles L.2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Ce lot ne concerne que CCA. Les quantités sont de 24 000 litres minimum et de 40 000 litres maximum, sur la durée totale de l'accord-cadre de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 07/05/2025. Le marché a été signé le 11/06/2025 et notifié le 12/06/2025, suite à la délibération du Conseil communautaire du 22/05/2025. Le montant indiqué dans l'avis d'attribution (article 6.1 Résultats des lots: LOT0009) est estimatif et basé sur un détail quantitatif et estimatif pour la durée totale de l'accord cadre de 4 ans.