PRESTATIONS D’ORGANISATION, DE FOURNITURE, DE LIVRAISON ET DE CORRECTIONS DES TESTS TEOIC (Test of English for International Communication) POUR LES ETUDIANTS ET LES PERSONNELS DE CY CERGY PARIS UNIVERSITE

Le présent marché public est passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel (presta-tions forfaitaires et à bons de commande) de 80 000 € HT, soit un montant de 320 000 € HT maximum pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises, conformément à l’article R.2162-4-1°. Le présent marché est conclu pour une durée d’un (1) an à compter du 1er octobre 2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, sans que sa durée totale n’excède quatre (4) ans.Le marché public pourra faire l’objet de reconductions dans les conditions définies à l’article 3 du cahier des clauses particulières. Le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l’Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code