La présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire et la réalisation de prestations de placement de personnel à court terme dans les domaines paramédical et médico-administratif en Île-de-France.

Les critères d'attribution ainsi que leur pondération sont renseignés au Règlement de la consultation n°2024-R088. L'accord-cadre est alloti de la manière suivante : - Lot n°1 (2024-R088-001) : Personnel de bloc opératoire et anesthésie - Départements 75, 92, 93, 94 et 95 - Lot Exclusif ; - Lot n°2 (2024-R088-002) : Personnel de bloc opératoire et anesthésie - Départements 75, 92, 93, 94 et 95 - Lot Non-Exclusif ; - Lot n°3 (2024-R088-003) : Métiers de la rééducation - Départements 75, 92, 93, 94 et 95 - Lot Exclusif ; - Lot n°4 (2024-R088-004) : Métiers de la rééducation - Départements 75, 92, 93, 94 et 95 - Lot Non-Exclusif - Lot n°5 (2024-R088-005) : Personnel paramédical et médico-administratif hors IBODE et IDE spécialisée Bloc Opératoire, IADE, et métiers de la rééducation - Départements 75, 92, 93, 94 et 95 - Lot Exclusif ; - Lot n°6 (2024-R088-006) : Personnel paramédical et médico-administratif hors IBODE et IDE spécialisée Bloc Opératoire, IADE, et métiers de la rééducation - Départements 75, 92, 93, 94 et 95 - Lot Non-Exclusif ; - Lot n°7 (2024-R088-007) : Personnel de bloc opératoire et anesthésie - Départements 77, 78 et 91 - Lot Exclusif ; - Lot n°8 (2024-R088-008) : Personnel de bloc opératoire et anesthésie - Départements 77, 78 et 91 - Lot Non-Exclusif ; - Lot n°9 (2024-R088-009) : Métiers de la rééducation - Départements 77, 78 et 91 - Lot Exclusif ; - Lot n°10 (2024-R088-010) : Métiers de la rééducation - Départements 77, 78 et 91 - Lot Non-Exclusif ; - Lot n°11 (2024-R088-011) : Personnel paramédical et médico-administratif hors IBODE et IDE spécialisée Bloc Opératoire, IADE, et métiers de la rééducation - Départements 77, 78 et 91 - Lot Exclusif ; - Lot n°12 (2024-R088-012) : Personnel paramédical et médico-administratif hors IBODE et IDE spécialisée Bloc Opératoire, IADE, et métiers de la rééducation - Départements 77, 78 et 91 - Lot Non-Exclusif. Lots IMPAIRS (n°1, n°3, n°5, n°7, n°9 et n°11) : Pour chacun de ces lots IMPAIRS, l'accord-cadre est mono-attributaire. En outre, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique et dans la mesure où il fixe toutes les stipulations contractuelles, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Lots PAIRS (n°2, n°4, n°6, n°8, n°10 et n°12) : Pour chacun de ces lots PAIRS, l'accord-cadre est multi-attributaire. En outre, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique et dans la mesure où il fixe toutes les stipulations contractuelles, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chacun des lots PAIRS, l'accord-cadre est conclu avec 20 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour tous les lots (IMPAIRS et PAIRS) et conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-2° du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur exprimé en euros HT indiqué à l'article 1.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) applicable au(x) lot(s) considéré(s), pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 2 ans). Les prestations s'exécutent dans les départements d'Île-de-France, à savoir : - Pour les lots n°1 à n°6 : Paris (75), Hauts-de-Seine (92) Seine-Saint-Denis (93), Val de Marne (94) et Val d'Oise (95) ; - Pour les lots n°7 à n°12 : Seine-et-Marne (77), Yvelines (78) et Essonne (91). Il est loisible aux opérateurs économiques de soumissionner pour un seul lot, pour plusieurs lots ou pour tous les lots listés ci-dessus, y compris à un lot IMPAIR et à un lot PAIR portant notamment sur un même périmètre « métier ». Un candidat peut être attributaire d'un seul, de plusieurs ou de tous les lots, sans restriction. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Pour plus de précisions, se reporter au règlement de la consultation.