Caractérisations et analyses particulières des collectes sélectives du Syctom.

Le marché a pour objet la réalisation de campagnes de caractérisation : - Du gisement de déchets des ménages et assimilés collectés sélectivement par les adhérents du Syctom ou ses partenaires ; - De collecte hors foyer assimilée à de la collecte sélective (collectes hors foyer : gares, jardins publics,...) dans le cadre de l'accompagnement des collectivités ; - Des refus de tri engendrés par les procédés industriels des centres de tri ; - Des produits triés, conditionnés ou non, tels qu'ils sont mis à disposition des filières de recyclage, après passage dans les procédés industriels des centres de tri ; - Du gisement de déchets collectés dans le cadre d'opérations « particulières » ; - Du Pouvoir Calorifique Inférieur des refus issus du tri des collectes sélectives. Le détail des prestations figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. - Montant minimum : sans minimum, - Montant maximum : 2 800 000 euros HT, sur la durée du marché.