Prestations d'entretien et de curage des réseaux d'eaux usées privatifs et des réseaux d'eaux pluviales pour la Ville de Cuers

Contrat conclu selon une procédure adaptée, et sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, qui s'exécute par bons de commande ponctuels. Le contrat ne prévoit ni variante, ni option (PSE), ni tranche optionnelle. Le contrat prévoit un maximum annuel de commandes de 55 000 euro(s) HT (pas de montant minimum). Le marché est d'une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, pour un maximum de 4 ans d'exécution