Maintenance, réparation, petits travaux et nettoyage des ascenseurs et autres appareils élévateurs

Durée du marché 24 mois À compter du 01/01/2026 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 01/01/2026.Reconductible 1 fois - Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum et Montant maximum7 000 000 Euros HT .Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

Durée du marché 24 mois À compter du 01/01/2026 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 01/01/2026.Reconductible 1 fois - Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum et Montant maximum7 000 000 Euros HT .Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

Durée du marché 24 mois À compter du 01/01/2026 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 01/01/2026.Reconductible 1 fois - Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum et Montant maximum7 000 000 Euros HT .Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

Durée du marché 24 mois À compter du 01/01/2026 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 01/01/2026.Reconductible 1 fois - Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum et Montant maximum5 000 000 Euros HT .Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire

Durée du marché 24 mois À compter du 01/01/2026 ou du jour de la notification si elle intervient postérieurement au 01/01/2026.Reconductible 1 fois - Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Accord-cadre à bons de commande SANS Montant minimum et Montant maximum 150 000 Euros HT . Le marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée à 50%, de travailleurs défavorisés en application de l'article L.2113-13 du Code de la Commande publique. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.