Animation du Document d'objectifs des sites Natura 2000 sur les territoires la Gironde (33), des Landes (40), du Lot-et-Garonne (47), de la Charente-Maritime (17), des Deux-Sèvres (79) et de la Haute-Vienne (87) - (7 LOTS)

Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 90000 euros HT conclu pour une durée de 3 ANS à compter de sa date de notification. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 55000 euros HT conclu pour une durée de 3 ANS à compter de sa date de notification. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 51000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 123000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 25000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Le présent contrat est un accord-cadre, conclu sans montant minimum avec montant maximum (défini dans l'AE) de 80000 euros HT conclu pour une durée de 2 ANS à compter de sa date de notification. Les critères et pondérations figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.