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Souscription et la gestion de contrats d'assurances

Appel d'offres

Ville de Vence

2025-06-04

ServicesAssurance4 lots
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances

Dates importantes

  • Date de clôture : 21/07/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Place Clemenceau, 06140 VENCE
  • Identifiant interne : 25PMPF0015
Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

la Commune intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur soit pour le compte du CCAS de Vence, de la Caisse des Ecoles, du SSIAD du CCAS de Vence, du SIVOM du Pays de Vence, ou de la Régie culturelle de Vence, établissements autonomes dans le cadre d’un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique ; il est convenu que chacun des membres du groupement passera un marché distinct auprès de l’attributaire retenu par le coordonnateur.

Lots

Dommages aux biens

LOT-0001
Services
Assurance dommages aux biens
Identifiant interne25PMPF0015_1
Date de début2026-01-01
Date de fin2026-12-31
Localisation
Périmètre de la Commune de Vence, 06140 VENCE
Informations complémentaires de l'avis
En application de l’article R2151-8 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes aux dispositions facultatives mais sous réserve qu’elles répondent au minimum à l’offre de base. Reconduction automatique à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2029 à minuit, soit une durée de 4 ans, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le CCAP.

Responsabilité civile

LOT-0002
Services
Identifiant interne25PMPF0015_2
Date de début2026-01-01
Date de fin2026-12-31
Localisation
Périmètre de la Commune de Vence, 06140 VENCE
Informations complémentaires de l'avis
En application de l’article R2151-8 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes aux dispositions facultatives mais sous réserve qu’elles répondent au minimum à l’offre de base. Reconduction automatique à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2029 à minuit, soit une durée de 4 ans, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le CCAP.

Flotte automobile

LOT-0003
Services
Assurance flotte automobile
Identifiant interne25PMPF0015_3
Date de début2026-01-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
Périmètre de la Commune de Vence, 06140 VENCE
Informations complémentaires de l'avis
En application de l’article R2151-8 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes aux dispositions facultatives mais sous réserve qu’elles répondent au minimum à l’offre de base. Reconduction automatique à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2029 à minuit, soit une durée de 4 ans, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le CCAP.

Tous risques objets expositions

LOT-0004
Services
Identifiant interne25PMPF0015_4
Date de début2026-03-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
Périmètre de la Commune de Vence, 06140 VENCE
Informations complémentaires de l'avis
En application de l’article R2151-8 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes aux dispositions facultatives mais sous réserve qu’elles répondent au minimum à l’offre de base. Reconduction automatique à l’échéance chaque année jusqu’au 31 décembre 2029 à minuit, soit une durée de 4 ans, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le CCAP.

Acheteurs

Ville de Vence

SIRET: 21060157100016

AdressePlace Clemenceau, 06140, Vence

Documents

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