Prestations de sténotypie informatisée et de retranscription : - des séances du conseil municipal (Lot n°1) - du comité social territorial et de la formation spécialisée du comité (Lot n°2)

Pour les conseils municipaux, environ sept séances sont organisées annuellement, 4 séances de février à juillet puis 3 séances programmées en octobre, novembre et décembre. En 2026, année des élections municipales, le nombre de séance peut être plus important. Les séances débutent à 17h salle du conseil municipal à l'Hôtel de ville de Villeurbanne. Exceptionnellement le conseil municipal peut se dérouler hors les murs. Les séances durent entre deux à quatre heures selon l'ordre du jour. Le nombre de délibérations peut varier de 30 à 70

Le Comité Social Territorial (Cst) 5 à 6 séances en moyenne ont lieu chaque année au cours des mois de février, mai, juillet, octobre, décembre. Les séances débutent à 9 heures et ont lieu, sauf exception, le mardi. Elles se déroulent à l'Hôtel de ville de Villeurbanne dans la salle du conseil municipal située au deuxième étage. Elles durent habituellement 3 heures mais peuvent, en fonction de l'ordre du jour, se prolonger jusqu'à 13 heures. La Formation Spécialisée du Comité (Fsc) 3 séances en moyenne ont lieu chaque année au cours des mois de mars, juin et novembre. Le calendrier des instances ci-dessus n'a aucune valeur contractuelle, il est transmis à titre indicatif. Les séances débutent à 9 heures. Elles ont lieu à l'Hôtel de ville de Villeurbanne dans la salle du conseil municipal, située au deuxième étage. Elles durent habituellement 3 heures mais peuvent en fonction de l'ordre du jour se prolonger jusqu'à 13h