Prestation d'infogérance et de sécurité des systèmes d'information et des matériels informatiques pour l'Opco Atlas

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum de commande pour toute sa durée d'exécution. Pour le lot 1, le montant maximum de commande pour toute sa durée d'exécution (reconductions éventuelles incluses) est de 5 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une première période ferme de 36 mois. L'accord-cadre est reconductible une fois par tacite reconduction. La période de reconduction aura une durée de 12 mois. En cas de non-reconduction, l'OPCO ATLAS notifie au titulaire la décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Les bons de commande pourront être émis et conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront produire leurs effets au-delà de la date de fin de l'accord-cadre. Cette durée ne pourra excéder six mois. Les titulaires pourront être amenés à exécuter concomitamment des prestations émanant de plusieurs bons de commande. Les délais d'exécution des prestations sont précisés dans le CCTP de l'accord-cadre commun aux deux lots et/ou dans les bons de commande. Une prolongation du délai d'exécution peut être demandée par le titulaire dans les conditions fixées par l'article 13.3 du CCAG-TIC.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimum de commande pour toute sa durée d'exécution. Pour le lot 2, le montant maximum de commande pour toute sa durée d'exécution (reconductions éventuelles incluses) est de 1 200 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une première période ferme de 36 mois. L'accord-cadre est reconductible une fois par tacite reconduction. La période de reconduction aura une durée de 12 mois. En cas de non-reconduction, l'OPCO ATLAS notifie au titulaire la décision de non-reconduction au plus tard 2 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Les bons de commande pourront être émis et conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront produire leurs effets au-delà de la date de fin de l'accord-cadre. Cette durée ne pourra excéder six mois. Les titulaires pourront être amenés à exécuter concomitamment des prestations émanant de plusieurs bons de commande. Les délais d'exécution des prestations sont précisés dans le CCTP de l'accord-cadre commun aux deux lots et/ou dans les bons de commande. Une prolongation du délai d'exécution peut être demandée par le titulaire dans les conditions fixées par l'article 13.3 du CCAG-TIC.