Contrat d'exploitation chauffage, rafraichissement, eau chaude sanitaire, ventilation et autres type P2

Accord-cadre mono attributaire composite composé pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre avec maximum à bons de commande fixé à 90 000 Euros HT. La partie « marché ordinaire », forfaitaire, concerne les prestations suivantes: exploitation maintenance de type P2. L'exécution des prestations débute à compter du 15/10/2025 ou la date de notification de l'accord-cadre si ultérieure, valant ordre de commencer les prestations. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La partie « accord-cadre à bons de commande », unitaire, concerne les prestations suivantes: les opérations de dépannages. Cette partie correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande . Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Accord-cadre mono attributaire composite composé pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre avec maximum à bons de commande fixé à 90 000 Euros HT. La partie « marché ordinaire », forfaitaire, concerne les prestations suivantes: exploitation maintenance de type P2. L'exécution des prestations débute à compter du 15/10/2025 ou la date de notification de l'accord-cadre si ultérieure, valant ordre de commencer les prestations. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La partie « accord-cadre à bons de commande », unitaire, concerne les prestations suivantes: les opérations de dépannages. Cette partie correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande . Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Le lot 3 correspond à un accord-cadre avec maximum à bons de commande fixé à 55 000 Euros HT. Il est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.