Marché d'abonnement à des ressources numériques pour la médiathèque numérique Eurêka

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2124-2, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Sans montant minimum et montant maximum par période de 12 mois : de 95 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché et pour le lot 1, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour 12 mois. Il sera ensuite reconductible à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'accessibilité de la solution à tous les usagers conformément à l'article 2.8 du CCTP. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Le nombre maximal de participant est de 1 car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans remise en concurrence et le titulaire du lot aura l'exclusivité des commandes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2124-2, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Sans montant minimum et montant maximum par période de 12 mois : de 15 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché et pour le lot 1, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour 12 mois. Il sera ensuite reconductible à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'accessibilité de la solution à tous les usagers conformément à l'article 2.8 du CCTP. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Le nombre maximal de participant est de 1 car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans remise en concurrence et le titulaire du lot aura l'exclusivité des commandes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2124-2, R. 2124-2-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Sans montant minimum et montant maximum par période de 12 mois : de 25 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché et pour le lot 1, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour 12 mois. Il sera ensuite reconductible à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'accessibilité de la solution à tous les usagers conformément à l'article 2.8 du CCTP. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Le nombre maximal de participant est de 1 car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans remise en concurrence et le titulaire du lot aura l'exclusivité des commandes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L21242, R. 212421 et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Sans montant minimum et montant maximum par période de 12 mois : de 10 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché et pour le lot 1, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour 12 mois. Il sera ensuite reconductible à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'accessibilité de la solution à tous les usagers conformément à l'article 2.8 du CCTP. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Le nombre maximal de participant est de 1 car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans remise en concurrence et le titulaire du lot aura l'exclusivité des commandes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L21242, R. 212421 et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Sans montant minimum et montant maximum par période de 12 mois : de 20 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché et pour le lot 1, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour 12 mois. Il sera ensuite reconductible à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'accessibilité de la solution à tous les usagers conformément à l'article 2.8 du CCTP. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Le nombre maximal de participant est de 1 car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans remise en concurrence et le titulaire du lot aura l'exclusivité des commandes. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L21242, R. 212421 et R. 21612 à R. 21615 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Sans montant minimum et montant maximum par période de 12 mois : de 15 000 euros HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché et pour le lot 1, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour 12 mois. Il sera ensuite reconductible à compter de la date de fin de la période initiale sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. L'attention des candidats est donc appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 21122 du Code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'accessibilité de la solution à tous les usagers conformément à l'article 2.8 du CCTP. L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.