RELANCE MARCHE RELATIF A L'ENTRETIEN PREVENTIF ET CURATIF, ET LES TRAVAUX SUR LES ASCENSEURS DU PATRIMOINE DE HAUTS-DE-SEINE HABITAT (4 LOTS)

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Le présent lot est conclu pour la partie à prix global et forfaitaire pour un montant de : 190 322,00 euros HT annuel et pour la partie à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros HT annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter du 01/06/2025. Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Le présent lot est conclu pour la partie à prix global et forfaitaire pour un montant de : 265 590,00 euros HT annuel et pour la partie à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros HT annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter du 01/06/2025. Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Le présent lot est conclu pour la partie à prix global et forfaitaire pour un montant de : 449 870,00 euros HT annuel et pour la partie à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros HT annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter du 01/06/2025. Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes. Le présent lot est conclu pour la partie à prix global et forfaitaire pour un montant de : 532 454,00 euros HT annuel et pour la partie à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 3 000 000,00 euros HT annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Le présent accord cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) courant à compter du 01/06/2025. Il est reconductible tacitement trois (3) fois (1) un an, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois.