Marché alloti de fourniture de vêtements et chaussures de travail - Juillet 2025 / Juin 2028, sous la forme d'un accord cadre à bons de commande

Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre alloti à bons de commande, mono attributaire, pour la fourniture de vêtements et chaussures de travail destinés à certains services de la Communauté de Communes, tels que décrits au CCP et inscrits au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) spécifique à chaque lot. Une grande partie des vêtements acquis dans le cadre du marché sera floquée ou brodée à l'effigie de la Communauté de Communes, selon les prescriptions du C.C.P. Le titulaire fournira à la Communauté son ou ses catalogues illustrés avec tarifs dans lesquels pourront être commandés, dans les mêmes conditions du marché, des fournitures pouvant répondre à des besoins occasionnels ou exceptionnels. Pour la définition des prix de ces articles, le titulaire proposera un pourcentage de remise applicable sur les prix catalogue, tel que renseigné à l'acte d'engagement et défini au C.C.P. De plus, la Communauté pourra acquérir des produits issus de catalogues promotionnels le cas échéant. Le montant de toutes fournitures acquises dans le cadre du marché sera pris en compte dans le calcul des seuils mini-maxi fixé pour chaque lot.