Fourniture d'appuis-vélos et racks vélos pour le compte du groupement de commandes Nantes Métropole et Ville de Nantes

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lots 2, 3 et 4 réservés aux SIAE: En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le présent marché comprend une condition d'exécution Insertion. Le titulature s'engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d'Insertion par l'Activité Économique. Il s'agit ainsi, et au titre de l'exécution du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : • l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi • l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base • la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi Durée, délais d'exécution: La durée du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lots 2, 3 et 4 réservés aux SIAE: En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le présent marché comprend une condition d'exécution Insertion. Le titulature s'engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d'Insertion par l'Activité Économique. Il s'agit ainsi, et au titre de l'exécution du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : • l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi • l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base • la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi Durée, délais d'exécution: La durée du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lots 2, 3 et 4 réservés aux SIAE: En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le présent marché comprend une condition d'exécution Insertion. Le titulature s'engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d'Insertion par l'Activité Économique. Il s'agit ainsi, et au titre de l'exécution du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : • l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi • l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base • la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi Durée, délais d'exécution: La durée du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Néanmoins, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lots 2, 3 et 4 réservés aux SIAE: En application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le présent marché comprend une condition d'exécution Insertion. Le titulature s'engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d'Insertion par l'Activité Économique. Il s'agit ainsi, et au titre de l'exécution du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : • l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi • l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base • la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi Durée, délais d'exécution: La durée du marché est de 4 ans à compter de sa date de notification.