Collecte, gestion et traitement des déchets (3 lots) -PHASE CANDIDATURE

Appel d'offres

CHU GRENOBLE-ALPES

2025-05-28

ServicesDéchets non ménagers (prestations)Total 17.70 M€ (estimé)3 lots dès 2.70 M€
Une attribution a été publiée.
Collecte, gestion et traitement des déchets - PHASE CANDIDATURE

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 26/06/2025 11:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Isère (38)
  • Identifiant interne : 2025E058_a_2025E060

Informations complémentaires de l'avis

Négociation : les modalités de la négociation sont mentionnées à l'article 2.1 du Règlement de la consultation. A noter que le pouvoir adjudicateur pourra demander aux candidats de remettre une offre variante en cours de négociation. Modalités de règlement du contrat et modalités de financement : Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L’opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes et des autres établissements concernés par la présente consultation. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Lots

Lot n°1 : Déchets industriels dangereux

Services
Collecte, gestion et traitement des déchets industriels dangereux
Identifiant interne2025E058
Date de début2026-01-01
Montant3 M€, 4.5 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
La durée du contrat est de 72 mois fermes. Cette durée supérieure à 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 du CCP, est justifiée du fait que le contrat implique un investissement considérable par le titulaire. En effet, l’exécution de l’accord-cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. Le montant maximum indiqué vaut pour la durée totale du contrat.

Lot n°2 : Déchets non-dangereux

Services
Collecte, gestion et traitement des déchets non-dangereux
Identifiant interne2025E059
Date de début2026-01-01
Montant12 M€, 16.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
La durée du contrat est de 72 mois fermes. Cette durée supérieure à 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 du CCP, est justifiée du fait que le contrat implique un investissement considérable par le titulaire. En effet, l’exécution de l’accord-cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. Le montants maximum indiqué vaut pour la durée totale du marché.

Lot n°3 : Déchêts d'activité de soins à risques infectieux

Services
Collecte, gestion et traitement des déchêts d'activité de soins à risques infectieux
Identifiant interne2025E060
Date de début2026-06-01
Montant2.70 M€, 4.5 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
La durée du contrat est de 72 mois fermes. Cette durée supérieure à 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 du CCP, est justifiée du fait que le contrat implique un investissement considérable par le titulaire. En effet, l’exécution de l’accord-cadre nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans. Le montants maximum indiqué vaut pour la durée totale du marché.

Acheteurs

CHU GRENOBLE-ALPES

SIRET: 26380030200014

AdresseCS 10217, 38043, GRENOBLE cedex 09

Documents

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