Travaux d'aménagement, d'entretien et de maintenance des espaces communautaires

Il s'agit d'une relance de la procédure 25GB010 déclarée sans suite le 23/05/2025 pour cause d'infructuosité. Le besoin a été redéfini pour la présente consultation (modification du DQE masqué). L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Il prendra fin au plus tard le 31 mars 2026. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires