Réalisation d'une étude d'aménagement sur le territoire de la commune de Chaliers
Appel d'offres
2025-05-22
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Réalisation de l'étude d'aménagement sur la commune de Chaliers , en préalable à l'engagement d'une éventuelle opération d'aménagement foncier (Tranche ferme) , et dans le cas de la mise en oeuvre d'une opération, la constitution du dossier d'enquête publique sur le mode d'aménagement et le périmètre et suivi de l'enquête (Tranche Optionnelle)
Lots
Réalisation d'une étude d'aménagement sur le territoire de la commune de Chaliers
LOT-0001Volet foncier et agricole Volet foncier et agricole
Réalisation d'une étude d'aménagement sur le territoire de la commune de Chaliers
LOT-0002Volet environnement Volet environnement
Acheteurs
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