Fourniture d’articles d’emballage et de conditionnement en papier, carton et plastique

Le présent marché a pour objet la fourniture d’articles d’emballage et de conditionnement en papier, carton et plastique pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont les suivants : CHU de Reims, CH Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, CH Auban Moët d’Epernay, le GHSA et l’EPSMM. Le marché est divisé en 6 lots. Le présent marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités annuelles estimées sont précisées au CCTP dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe 2), qui est en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l’application des prix du titulaire à la date du dépôt de l’offre aux quantités estimatives.