FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PRESTTAIONS DE DIAGNOSTICS, REPARATIONS ET FORMATIONS POUR LE TRAMWAY CITADIS X05

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributeur. Il sera conclu pour une période initiale de 1 an. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans. Il sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 750 000€ H.T. Conformément à l’article R.2122-7 du CCP, l’acheteur se réserve la possibilité de passer un marché public sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le titulaire pour des prestations similaires. Le marché de prestations similaires ne pourra être conclu que durant les trois premières années du marché public initial.