Acquisition et livraison de mobiliers scolaires

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU MOBILIER : Les mobiliers proposés par le titulaire du lot concerné devront être adaptés aux besoins des écoles maternelles, primaires et des centres de loisirs du pouvoir adjudicateur. Cela concerne notamment : - le mobilier d'enseignement (fauteuils, tables avec repose sacs...), - le mobilier de rangement (meuble casier, bibliothèque...), - les tables (tables avec ou sans casier...), - les sièges ; - le mobilier pour la restauration scolaire (tables, chaises...) - etc,.... MONTANT ET ESTIMATION : Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de fourniture à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaires, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir est le suivant : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 100 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 40 000,00 euros HT d'articles par an pour ce lot. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DU MOBILIER : Les mobiliers proposés par le titulaire du lot concerné devront être adaptés aux besoins des écoles maternelles, primaires et des centres de loisirs du pouvoir adjudicateur. Cela concerne notamment : - le mobilier d'enseignement (fauteuils, tables avec repose sacs...), - le mobilier de rangement (meuble casier, bibliothèque...), - les tables (tables avec ou sans casier...), - les sièges ; - le mobilier pour la restauration scolaire (tables, chaises...) - etc,.... MONTANT ET ESTIMATION : Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de fourniture à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaires, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir est le suivant : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 100 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 70 000,00 euros HT d'articles par an pour ce lot. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.