Fourniture de pièces détachées et réparation de matériels et engins horticoles, agricoles et travaux publics, en 13 lots

Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois. Elle court à compter a date de sa notification au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir courant octobre 2025. La durée de chaque marché est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. L'accord-cadre comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.7 du CCAP.